Déposée le 28 novembre 2012 par la société TOULOUSE FOOTBALL CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la société TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) ALLEE GABRIEL BIENES, STADIUM DE TOULOUSE - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 958 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FGI, Mme SANCHEZ SANDRA domicilié(e) 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOULOUSE FOOTBALL CLUB, SASP - ALLEE GABRIEL BIENES, STADIUM DE TOULOUSE - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 438958993
SAS FGI, Mme SANCHEZ SANDRA - 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Republication pour erratum - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721924 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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